Préparation militaire et recrutement de l'armée.
Ponts et chaussées.
Accès au document
Sous-série 1 TP/GEN : généralités.
Sous-série 1 TP/PRI : enseignement primaire.
Sous-série 1 TP/SEC : enseignement secondaire.
Sous-série 1 TP/SUP : enseignement supérieur.
Affaires forestières communales.
Travaux communaux.
Domaines.
Les dossiers de cette sous-série concernent le domaine public et le domaine de l'Etat.
Routes ou grande voirie.
Archives versées par le Directoire de l'Eglise d'Alsace-Lorraine de la Confession d'Augsbourg (1802-1870).
Fonds des hypothèques
Le fonds des Hypothèques peut se diviser en plusieurs parties :